Copropriété & syndic
Tantièmes de copropriété : fonctionnement et répartition des charges
Les tantièmes — ou millièmes — sont la clé de répartition des charges et des votes en copropriété. Bien les comprendre permet d'éviter bien des malentendus et de défendre ses intérêts en AG.
Qu'est-ce qu'un tantième ?
Un tantième est une fraction de la copropriété attribuée à chaque lot. La somme totale est généralement de 10 000 ou 1 000 000 selon les copropriétés. Plus un lot a de tantièmes, plus son propriétaire contribue aux charges et dispose de voix en AG.
Les tantièmes sont fixés à la création de la copropriété par le règlement de copropriété et l'état descriptif de division.
Tantièmes et charges courantes
Les charges générales (administration, entretien des parties communes) sont réparties au prorata des tantièmes généraux. Les charges spéciales (ascenseur, chauffage) le sont selon des grilles dédiées qui tiennent compte de l'utilité du service pour chaque lot.
Un copropriétaire du rez-de-chaussée ne paie généralement pas l'ascenseur, et un lot non chauffé collectivement ne participe pas aux charges de chaufferie.
Tantièmes et vote en AG
En assemblée générale, chaque copropriétaire vote au prorata de ses tantièmes. Sur un projet de travaux concernant l'ensemble de l'immeuble, ce sont les tantièmes généraux qui s'appliquent.
Pour des travaux ne concernant qu'une partie des copropriétaires (par exemple une cage d'escalier), seuls ceux concernés votent, selon une grille spécifique.
Peut-on contester ses tantièmes ?
Oui, mais c'est complexe. La modification des tantièmes nécessite l'unanimité des copropriétaires, sauf erreur manifeste ou disproportion grave. Une procédure judiciaire reste possible mais coûteuse et longue.
Mieux vaut vérifier dès l'achat la cohérence des tantièmes avec la consistance du lot, en comparant avec des lots similaires de l'immeuble.
Comment sont-ils calculés ?
Les tantièmes tiennent compte de la consistance du lot (surface), de sa situation (étage, exposition), et de son utilité (commerce, logement, cave). Un appartement traversant au 4e étage aura plus de tantièmes qu'un studio en rez-de-cour de même surface.
Il existe en réalité plusieurs grilles de tantièmes selon la catégorie de charges : tantièmes généraux, tantièmes ascenseur, tantièmes chauffage collectif, etc.